TVA - Où en êtes-vous ?

Il y a deux choses dans la vie qui sont certaines : la Mort et les Impôts

Naviguer dans le champ de mines de la TVA

Il semble qu'il y ait encore une certaine confusion quant au moment et à la question de savoir si un yacht est assujetti à la TVA. Bien que ce soit un sujet très vaste et que je ne puisse pas facilement le condenser, j'espère que ce blog clarifiera quelques malentendus. Veuillez noter que les informations de ce blog sont écrites en tenant compte de la vente d'alcool. D'autres produits et services peuvent être soumis à des règles différentes.

Qu'est-ce que la TVA ?

La TVA est une taxe à la consommation ajoutée au prix de vente d'un produit. Elle représente une taxe sur la « valeur ajoutée » au produit tout au long de son processus de production. En fin de compte, le consommateur supporte la charge de la TVA, donc plus vous dépensez, plus vous payez de taxes.

Il est très important de noter que l'évasion de la TVA est classée comme fraude fiscale et les punitions peuvent être punitives. Si vous avez, pour les besoins de notre article, embarqué des vins sans payer la TVA ou sans avoir les documents appropriés, le bateau peut être saisi.

Dans une affaire récente, les agents des douanes locaux ont découvert qu'un yacht avait échappé au paiement de la TVA sur une petite commande d'alcool. La punition a consisté à facturer au propriétaire la TVA sur TOUS les articles à bord et le yacht lui-même. Ce n'est pas une position confortable !

TVA, Yachts et Vin

Commençons par supposer que chaque yacht est assujetti à la TVA sur ses commandes de vins et spiritueux. Comme l'alcool est une substance contrôlée, les réglementations sont beaucoup plus strictes et beaucoup plus difficiles à contourner.

Essentiellement, il n'y a que trois façons de bénéficier de commandes à TVA zéro.

Exportation

Les commandes livrées au Yacht en dehors de l'UE. Par exemple, toutes les commandes destinées à l'Antigua seraient admissibles à une TVA zéro. Si le vin réintègre l'UE, le bateau devra le déclarer. C'est la même exemption que les aéroports utilisent pour vous vendre des cigarettes et de l'alcool hors taxes.

Intracommunautaire

Il s'agit de commandes interentreprises entre deux entreprises assujettées à la TVA dans différents États membres de l'UE.

Si votre navire possède un numéro de TVA valide de l'UE et se trouve en dehors du pays du vendeur. Par exemple, le bateau devrait être dans l'UE dans n'importe quel pays autre que la France pour que vous ayez droit à une livraison à TVA zéro d'Onshore Cellars. Si vous disposez d'un numéro TVA français valide, nous pouvons toujours livrer votre commande et vous pourrez récupérer votre TVA auprès des autorités françaises lors de vos déclarations de TVA.

Affrètements

« Je suis enregistré commercialement, donc je ne paie pas de TVA. »

Je l'entends tous les jours, et pour dire simplement, ce n'est pas vrai. Pour bénéficier d'une commande exonérée de TVA, vous devez satisfaire à un certain nombre d'exigences. Vous devez respecter toutes ces conditions.

1. Enregistrement commercial

Votre navire doit être enregistré pour un usage commercial comme navire d'affrètement

2. Un cha valide